Catégorie : Actu

Chère Madame, Cher Monsieur, Chers Amis,

Le 26 mai nous élirons nos représentants au Parlement Européen de Strasbourg. Pour la première fois depuis 20 ans, il s’agira d’une liste nationale, faisant fi de l’enracinement territorial des candidats.

Le vote sera donc strictement politique et l’on compte plus de 30 listes, dont beaucoup ne pourront même pas imprimer leurs bulletins de vote !

C’est une histoire de fou alors que l’enjeu devait être simple. Les Français n’auraient-ils donc, comme seul choix utile, que la liste du Président, ou bien celle de son challenger battu en mai 2017, Mme Le Pen ? Non, naturellement et heureusement !

Depuis 2 ans, j’ai acquis deux certitudes : Mme Le Pen est toujours hors d’état de présenter un projet pour la France et Emmanuel Macron n’est pas magique, bien au contraire. Soyons honnêtes, il n’est pas le seul dans ce cas.

J’apprécie que Les Républicains et le Centre aient choisi une tête nouvelle, jeune enseignant du public, philosophe et spécialiste de l’éducation, François-Xavier Bellamy. A 32 ans, élu municipal depuis 11 ans, il ne porte aucune part du passé de la Droite, mais il en forme assurément un atout pour l’avenir. Candidat aux côtés d’Arnaud Danjean et de Nadine Morano, dont les compétences ne sont plus à prouver, il nous permet aujourd’hui d’éviter le duopole frustrant Loiseau-Bardella, et de proposer une liberté de penser la France et un renouveau européen.

Tant mieux, car si Mme Le Pen semble ne rien avoir appris depuis son échec de mai 2017, nous avons, nous, beaucoup appris sur le Président Macron. Et en particulier, que sa solitude affirmée, était une mauvaise compagnie. Dans les épreuves de toute nature le Président nous a étonné par son singulier isolement : avoir raison contre tous, en France comme en Europe, repousser ceux qui ne lui étaient pas hostiles tant s’en faut mais pas alignés, puis se fâcher avec les Français de base (par des prélèvements sur les retraites, par exemple). Il n’a pas su pour autant rassurer les responsables par son refus, durant 2 ans, de s’attaquer en profondeur à nos dépenses publiques nationales. Nos déficits et en conséquence les charges fiscales d’aujourd’hui et de demain sont toujours aussi menaçantes.

Sa liste de candidats européens témoigne des contradictions de La République En Marche : une directrice de l’ENA en tête, alors que le Président veut supprimer cette école, et un écolo sectaire en second alors qu’il nous dit s’intéresser à l’industrie et à l’agriculture au moment même où ce candidat décourage par ses positions excessives.

Laisser seul Macron face à Le Pen c’est accepter de n’envisager que les seules mauvaises solutions : la solitude imprévisible du plus jeune et l’obscurantisme obstiné de la dame !

De toutes les listes, seule celle de François-Xavier Bellamy, Centre et Républicains, peut casser le couple décourageant de l’aventure personnelle, d’un côté, et du ringardisme anti-européen, de l’autre !

Un peu d’air neuf, un peu plus de choix, une espérance pour les années à venir, et donc beaucoup de Bellamy pour que le couvercle Macron-Le Pen n’étouffe pas la vie politique française, tel est mon vœu à l’occasion de ce rendez-vous. Je tenais à vous en faire part.

Espérant que chacun d’entre nous puisse entraîner avec lui, jusqu’à l’isoloir, les plus jeunes afin qu’ils participent à une notion forte, faite de solidarité, de collaboration et d’ambition : l’Europe.

Je vous prie de croire, Chère Madame, Cher Monsieur, Chers Amis, à l’assurance de mes cordiales salutations.

Les médias parlent, depuis quelques jours, du projet de loi du Sénat concernant les 80 km/h. Je souhaitais revenir sur ces propositions en vous proposant les articles très complets de la lettre d’information de l’Association des Maires de France (cliquez ici pour lire l’article) et la lettre d’information de l’Assemblée des Départements de France (voir la photo ci-contre)  .

En résumé :
Le Sénat a adopté dernièrement (305 voix pour, 0 contre, 45 abstentions) une proposition de loi RDSE visant à « faciliter le désenclavement des territoires ». L’article 5 de ce texte prévoit que « le président du conseil départemental peut, par arrêté motivé et après avis de la commission départementale de la sécurité routière, fixer pour tout ou partie des routes départementales une vitesse maximale autorisée supérieure à celle prévue par le Code de la route. ».
Élisabeth Borne, Ministre des Transports, s’est montrée « défavorable » : « Je suis bien consciente que les 80 km/h ont pu être mal vécus et perçus comme peu équitables. Cela dit, il faut mettre cette mesure en regard du bilan de mortalité routière. L’évaluation est prévue pour début 2020. Ce sujet est discuté dans le cadre du grand débat, n’en préemptons pas les conclusions ».

Mon avis sur ce dossier :
Le bon sens doit être la ligne de conduite des décideurs publics, pas les effets d’annonce.
Pour les routes départementales par exemple, le Sénat veut laisser à ceux qui les connaissent, parce qu’ils les entretiennent, la lourde responsabilité d’en fixer les règles d’usage, limitation de vitesse comprise.
Plus proches des réalités, plus près de l’expérience et plus adaptable en cas d’erreur. Il devrait en être ainsi pour les règles de vitesse : plutôt que de punir tous et tout le temps, suivre cette maxime simple, connue de tous les militaires : « Le terrain commande ».

Stéphane Bern et Brigitte Macron ont effectué une visite en Meuse, la semaine dernière, dans le cadre de la Mission Patrimoine.

Il y a peu de temps, Stéphane Bern est venu présenter, aux deux assemblées parlementaires, le bilan de la première année de la mission sur le patrimoine que lui a confiée le Président de la République.

Pour rappel, la mission patrimoine a pour tâche de rééquilibrer le décalage actuel dans les subventions octroyées aux projets menés dans les grandes villes et à celles distribuées dans les zones rurales.

Dans un premier temps, au cours d’un travail en étroite collaboration avec le chef de l’État, son épouse, la Fondation du Patrimoine et la Française Des Jeux, la Mission Patrimoine a effectué un recensement du patrimoine en péril (via une plateforme participative). Dans cette sélection, on retrouve des châteaux, des églises, des maisons de personnages illustres, des ponts, des lavoirs, des fontaines, des sites archéologiques, mais aussi des projets qui sont des témoignages du patrimoine du XXe siècle et/ou du patrimoine industriel. 269 sites ont été sélectionnés (Les projets portés par des collectivités territoriales ont été privilégiés).

Dans un deuxième temps, cette liste a été étudiée par un comité de sélection. Ce comité a privilégié volontairement les petites collectivités qui n’arrivent plus à restaurer leur patrimoine. 64 % des projets sélectionnés relèvent de collectivités publiques, 25 % de propriétaires privés et 11 % d’associations.

L’étape d’après fut la sortie de tickets de grattage et le loto du patrimoine. Le tirage a connu un véritable succès avec 30 % de tickets supplémentaires vendus par rapport à un tirage normal.

Concernant les tickets de grattage, 10% du prix de vente était destiné à la Fondation pour le patrimoine. Mais les taxes sur ces jeux de grattage alimentent aussi les caisses de l’État. Stéphane Bern suggère que ces taxes soient aussi affectées au patrimoine. Il a d’ailleurs remercié le Sénat d’avoir voté l’exonération des taxes sur ce loto exceptionnel et philanthropique. Ce texte n’a cependant pas été repris à l’Assemblée Nationale.

Stéphane Bern a souligné le fait que le Ministre de la Culture, Franck Riester, a permis de compenser ce manque à gagner par un dégel de 21 millions d’euros de crédits via les DRAC. A noter tout de même que ce dispositif n’est pas vraiment équivalent et que les circuits sont plus longs et plus complexes. Certains propriétaires s’en plaignent.

Au total 47 millions d’euros ont été récoltés dont 21 millions provenant des crédits dégelés, 22 millions du Loto du patrimoine et le reste du mécénat.

Selon Stéphane Bern, la sauvegarde du patrimoine va bien au-delà d’une simple question culturelle car elle contribue à la cohésion sociale et au développement économique des territoires. Il a profité de ces auditions pour souligner aux parlementaires les problèmes d’ingénierie administrative rencontrés par les communes dans les zones rurales. En effet, nombre de collectivités territoriales ne sollicitent pas les DRAC pour leur patrimoine en péril car elles ne connaissent pas les aides existantes ou ne parviennent pas à constituer les dossiers souvent complexes de demandes de subvention. Pour Stéphane Bern, un réel besoin de développer l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour les petites communes se fait sentir et il est nécessaire de soutenir les collectivités dans la protection de leur patrimoine. Les projets sélectionnés représentent toute la diversité du patrimoine de la France.

Devant les Sénateurs, Stéphane Bern a déclaré que le patrimoine devait redevenir une cause nationale. « La France est un pays le plus visité au monde : il est important que ses trésors soient en bon état. L’objectif de ces propositions est de créer un choc pour montrer aux Français qu’ils sont tous les dépositaires du patrimoine : ce n’est pas seulement à l’État et aux propriétaires d’agir. Chacun d’entre nous peut compléter leur action ».

Comme il l’a fait à Bar-le-Duc ce 15 février dernier à l’ancien Théâtre des Bleus de Bar, Stéphane Bern souhaite se déplacer en France pour constater les rénovations amorcées.

Pour 2019, l’année 2 du Loto du patrimoine, les besoins en financement sont encore importants. De nouveaux monuments en péril sont régulièrement inscrits sur la plateforme, et certains propriétaires de monuments ayant reçu le financement demandé en 2018 pour une première tranche, demandent en 2019 le financement pour une deuxième tranche. Stéphane Bern aimerait donc encourager le mécénat en rencontrant directement les entreprises. Pour cela il demande aux Sénateurs d’augmenter le plafond du mécénat d’entreprise, surtout celui des petites et moyennes entreprises et des entreprises de taille intermédiaire.

La mission confiée à Stéphane Bern est particulièrement intéressante pour nos territoires. Son expertise, ses idées innovantes et sa pugnacité permettront de valoriser notre patrimoine, le sortant d’une déshérence subie faute de moyens.

Bar-le-Duc, Préfecture de la Meuse, a été ravie d’accueillir Brigitte Macron et Stéphane Bern saluant, par la même, le travail de trois jeunes meusiens passionnés et l’ensemble de l’équipe des bénévoles, des donateurs et des partenaires gravitant autour du Théâtre des Bleus de Bar.

Appréciés et utiles, les 36 000 maires de France portent l’image positive qui devrait être celle des élus du peuple. Ils sont appréciés parce que les citoyens les connaissent et que leurs résultats sont visibles. Une seule solution à la crise actuelle : décentraliser largement toutes les responsabilités publiques et mettre fin au « tout État, tout à Paris, tout au Président ».

Le groupe Les Républicains du Sénat a commandé une étude afin de connaitre l’état d’esprit des Maires à 18 mois des prochaines élections municipales. Voici quelques chiffres parlant issus des résultats de cette enquête menée par l’Ifop :

• 89% des Maires interrogés sont satisfaits d’exercer le mandat de Maire sur leur commune.
• 87% des Maires interrogés estiment qu’aujourd’hui il est difficile d’exercer leur fonction de Maire.
• 42% des Maires interrogés ont l’intention de solliciter un nouveau mandat de Maire (alors que 58% des français souhaitent que leur Maire se représente en 2020).
• 49% des Maires interrogés pensent l’intercommunalité constitue plutôt une chance pour leur commune
• 33% des Maires interrogés souhaitent que les blocs de compétences des intercommunalités soient fixés pour chaque type d’intercommunalité
• 75% des Maires interrogés souhaitent que moins de compétences soient transférées à l’avenir vers les intercommunalités.
• 67% des Maires interrogés pensent que la présence des services publics va diminuer.
• 70% des Maires interrogés pensent que le Sénat est utile pour défendre les intérêts des maires et des territoires.

Retrouvez l’ensemble des résultats de l’enquête, menée par l’Ifop auprès d’un échantillon de 609 maires représentatif des maires des communes de France métropolitaine, en cliquant ici.

Retrouvez aussi l’article de l’Est Républicain du 11 février 2019 concernant les Maires de Meuse qui décident de jeter l’éponge en cliquant ici.

Bien utile, la Commission Nationale du Débat Public permet depuis des années aux maîtres d’ouvrage de grandes réalisations publiques de faire connaître la réalité de leurs projets et d’entendre les réactions de ceux de nos compatriotes qui s’intéressent effectivement à ces futures réalisations.

La CNDP connait deux limites, au demeurant bien compréhensibles : les thèmes sont identifiés et ils ne sont pas généraux et visent des sujets précis : tronçons de routes, lignes de TGV, stockage de déchets nucléaires en couche géologique profonde. La seconde limite est qu’il n’y a pas d’autre sanction que le sens de la responsabilité du maître d’ouvrage et la bienveillance qu’il accorde aux divers points de vue. Mais la CNDP part d’un projet précis, ce n’est pas le cas du grand débat ouvert en ce début d’année.

Certes la CNDP est de plus en plus sollicitée sur des sujets plus larges mais toujours définis : la programmation des équipements énergétiques, qui commande ou qui découle de la politique énergétique globale du pays par exemple lorsqu’un débat public a été organisé sur un thème de société, il concernait les lois de bio éthiques et très directement la PMA et la GPA. Ce fût le rôle d’une Commission spécialisée sur l’éthique et non pas la CNDP.

Le débat public, voulu par le Président, entre lui en conflit direct avec le pouvoir législatif par le caractère général et national des thèmes retenus et par sa vocation à exprimer les demandes du peuple français. Le Parlement il est vrai, s’est habitué à être débordé. Sa légitimité à représenter le peuple n’étant plus exclusive tant s’en faut et particulièrement depuis le Quinquennat Présidentiel. Historiquement, l’un des premiers exemples qui illustre cette mise à l’écart du Parlement sont sans doute les Accords « Matignon » qui furent signés en juin 1936, hors du Parlement, qui venait d’être réélu pourtant ! Exécutif et « partenaires sociaux » se retrouvèrent pour décider de mesures économiques et sociales qui relevaient pour la plupart d’entre elles du seul Gouvernement ou des seules Assemblées. Le pli était formé et le principe de la conférence hors Parlement assez systématisée, à l’exemple du « Grenelle » de 1968 qui en générera bien d’autres, y compris le Grenelle de l’Environnement de 2007, construit hors Parlement, mais ratifié partiellement par ce dernier.

Ironie de l’histoire, la dissolution de l’Assemblée de Juin 68 renforça singulièrement une majorité que les « événements » semblaient avoir désavouée et le Parlement en 2010 écarta une taxe carbone voulue par le Grenelle ! Aujourd’hui, on va encore plus loin dans la marginalisation du Parlement. En effet, le Président et l’Exécutif confient à un service public, la CNDP, aux Préfets et aux Maires, la charge d’organiser un débat, non pas seulement sur les 4 grands Thèmes principaux évoqués mais sur un diagnostic politique global. A partir de ces têtes de chapitre, plus de 100 questions peuvent être posées, toutes aussi complexes les unes que les autres, et qui relèvent en réalité du débat politique tel que les partis en ont la charge et tel que les élections législatives ont vocation à le trancher.

Seule la « note de Bercy » sur la dépense publique me parait utile, car rappelant quelques évidences trop souvent oubliées. Cette note qui veut seulement « constater » nous rappelle surtout l’immense complexité des sujets à traiter, des retraites à la protection sociale, du coût du travail au financement des investissements en passant par l’organisation territoriale. Tous sujets qui sont depuis 30 ans au cœur des débats politiques d’élections en élections.

Ma réserve ne tient pas à la complexité des sujets portés à l’ordre du jour des débats populaires. Ma réserve porte sur un détour de démocratie : ces réponses pour l’essentiel appartiennent à la loi, aux législateurs et donc aux partis qui présentent des candidats. Ces derniers selon l’Art. 4 de la Constitution concourent à la vie démocratique de la Nation. Parce qu’au terme de leurs travaux, il y a un juge respecté, le suffrage universel qui s’exprime après passage dans l’isoloir, loin de la démocratie des Ronds-Points aujourd’hui, des « nuits debout » hier, des Assemblées Générales fiévreuses d’avant-hier, en 1968 par exemple !

Rien de cela dans cette démocratie directe aussi ambitieuse qu’inquiétante : c’est la loi de la présence physique et de la force oratoire qui va commander à la rédaction des P.V. dont personne n’imagine qu’ils puissent refléter une opinion majoritaire, réfléchie et pondérée selon la hiérarchie des priorités. En un mot nous sommes sous l’Ancien Régime, entre des Etats Généraux sans représentativité et des Cahiers de doléances imprévisibles et confus par construction. Il est à prévoir que le Président, au long d’une interminable émission télé à imaginer, nous donnera lui, sa synthèse !

Allons-nous ainsi réconcilier nos compatriotes avec la chose publique ! Je crains que non, en l’absence d’arbitrage des propositions et donc de synthèses fondées sur le travail législatif. Certains déclarent déjà refuser de participer à ces rencontres, alors que ce grand débat a été imaginé par le Président pour eux. D’autres iront, par convictions ou par curiosité. Mais seul le vote législatif peut donner une forme à ce qui paraîtra à la fois nouveau et utile.  Car il faudra choisir, et cette mission est celle des représentants du peuple, pas celle des commissaires de la CNDP ou des animateurs de soirées télévisées.

Plus que jamais notre pays mesure les inconvénients et les fragilités d’un régime présidentiel qui ne connait pas d’autres limites que les sondages, les cortèges du Samedi ou la pression des marchés financiers internationaux.

Il est temps, grand temps, de tirer les leçons de notre vie constitutionnelle, politique et médiatique : la centralisation absolue, de la politique tolérée quand tout va bien, a certes magnifié le Président, mais surtout installé sondages, médias et chroniqueurs établis comme les seuls interlocuteurs du pouvoir exécutif. Aujourd’hui le peuple réapparait en force en apparence, mais en apparence seulement. Parce que ses représentants élus ont plus ou moins renoncé à exercer librement leurs pouvoirs à l’Assemblée Nationale, le peuple cherche, d’autres voies, des ronds-points au pavé Parisien. Mais il ne s’agit là que d’une fraction activiste, mais non de la volonté de tous.

Au-delà d’une crise qu’il faut surmonter, la question me paraît être surtout celle de la reconstruction d’une vie démocratique fondée sur le dialogue responsable, et non le bavardage numérique. Ce dialogue incombe aux partis et il se traduit, pour prendre des décisions et donc trancher les conflits légitimes et inévitables, par l’élection de représentants. Aussi tonique ou physique que soit le Président, il ne peut à lui seul, porter la vie publique quand bien même irait-il de chefs-lieux de canton en Sous-Préfectures. Son voyage ne sera jamais exhaustif. Son statut ne permet pas une véritable concertation. De plus, sa mission principale va finir par en souffrir, emploi du temps oblige. Puisque la France doute d’elle-même, reconstruire ses institutions et ses procédures républicaines me parait plus solide que l’exercice – souvent talentueux, parfois irritant – mais toujours solitaire du discours vertical. L’outil de la République, ce sont ses institutions. Le dynamisme du Président est un atout. Ce n’est pas une réponse durable aux doutes d’un peuple tout entier.

Gérard Longuet